Coupures d’électricité : ce qui est prévu
Le gouvernement a dévoilé les modalités selon lesquelles d’éventuelles coupures d’électricité seront, si nécessaire, mises en œuvre cet hiver. Il y a plusieurs jours, ….
Compte d’engagement citoyen des bénévoles associatifs : déclaration d’ici la fin de l’année
Les associations doivent, d’ici le 31 décembre 2022, confirmer le nombre d’heures de bénévolat réalisées par leurs bénévoles en 2021. Entré en vigueur le 1er janvier 2017, le compte ….
Entreprises concernées par les coupures d’électricité
Les exploitations agricoles seront-elles concernées par d’éventuelles coupures d’électricité cet hiver ? Selon RTE, le gestionnaire du réseau de transport d’électricité, les entreprises, y compris ….
Zoom sur la réglementation des soldes
Les prochains soldes d’hiver se dérouleront du mercredi 11 janvier au mardi 7 février 2023. L’occasion de rappeler les règles que les commerçants doivent respecter lorsqu’ils organisent ….
Commerçants : les soldes d’hiver, c’est bientôt !
Sauf dans certains départements frontaliers et en outre-mer, les prochains soldes d’hiver auront lieu du 11 janvier au 7 février 2023. Les prochains soldes d’hiver débuteront le ….
Taux de base bancaire
Le taux de base bancaire est défini à partir des pratiques de la profession bancaire, chaque banque fixant elle-même librement son taux de base, ….
PGE « résilience » : vers une prolongation jusqu’à fin 2023 ?
Le projet de loi de finances pour 2023 envisage de prolonger la possibilité pour les entreprises impactées par la guerre en Ukraine de souscrire un ….
Un portrait des associations françaises
L’association Recherches & Solidarités vient de dévoiler la 20 édition de sa publication « La France associative en mouvement ». On y apprend notamment qu’en 2021, la France comptait entre 1,4 ….
Des nouveautés pour le règlement comptable des associations
L’Autorité des normes comptables a adopté le règlement ANC n° 2022-04 afin de tenir compte des nouvelles obligations comptables instaurées, pour les exercices ouverts à compter ….
Dates de consommation des aliments : une nouvelle mention pour éviter le gaspillage
Pour lutter contre le gaspillage alimentaire et mieux informer les consommateurs, une mention complémentaire peut désormais être apposée sur les emballages des produits alimentaires ….
